le 21-01-2018
http://www.caue76.org/spip.php?article420
INFODOC N°54, décembre 2017

Gestion et construction des lieux de culte

Ce guide pratique du Ministère de l’Intérieur entend accompagner les porteurs de projets et leurs interlocuteurs, notamment institutionnels, afin de réunir des conditions favorables à l’édification de lieux de culte. Créer et gérer une structure associative qui va s’atteler à la construction d’un édifice cultuel requiert la mobilisation d’énergies et de compétences sur le long terme. Cette démarche nécessite également de connaître le droit applicable ainsi que l’environnement dans lequel le projet se situe. Les élus et les services techniques examineront sur ces fondements les projets qui leur seront soumis. Voir le document

Recommandations pour la mobilité des voyageurs déficients cognitifs ou handicapés visuels

- Le projet Timodev - Pour une conception des transports multimodaux pour tous : pôles d’échanges intermodaux et déficience visuelle.
- Le projet Cogi_to_Access - Cognition et information pour l‘accessibilité. Ces deux projets avaient pour objectif de travailler sur la prise en compte de certains handicaps dans les chaînes de déplacement en transports en commun, avec des démarches expérimentales proches. Centré pour l’un sur le handicap visuel, et pour l’autre sur la déficience cognitive, ils ont tous les deux abouti à des séries de recommandations. Voir le document

Evaluation environnementale : infrastructures de transports et urbanisation

L’analyse des conséquences prévisibles du projet sur le développement éventuel de l’urbanisation est une exigence réglementaire pour les études d’impact des infrastructures de transport (article R.122-5 III du code de l’environnement). Les méthodes employées actuellement pour la réalisation des études d’impact des infrastructures de transport et pour l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme ne suffisent pas à répondre à cette exigence. Par ailleurs : les effets du projet d’infrastructure sur l’urbanisation se constatent à long terme ; la programmation du PLU joue aussi sur le long terme ; il y a d’autres facteurs influençant l’urbanisation que les projets d’infrastructure. Voir le document

Panorama 2017 des recherches en cours en habitat ou logement

Le panorama présente 162 travaux de recherche dans toutes les disciplines des sciences sociales, humaines et économiques. Chaque démarche (opération de recherche, thèse, autre forme de coopération entre acteurs et chercheurs) fait l’objet d’une description synthétique. Un moteur de recherche pour accéder aux travaux est disponible sur le site du Réseau des acteurs de l’habitat. Voir le document

Lutter contre l’étalement urbain : initiatives, pratiques et outils

France Nature Environnement & 2Ei Véolia. Ce guide est composé d’un livret et de fiches pratiques. Le livret rappelle les enjeux principaux de l’étalement urbain, les stratégies et moyens essentiels de mobilisation et d’intervention et présente des opérations volontaristes misant sur la « qualité urbaine globale » et le « projet de territoire ». Les fiches développent des expériences de collectivités et organismes de terrain ayant mis en œuvre de telles démarches et outils. Il permettra aux acteurs de la ville d’y puiser des idées pour développer leur propre stratégie pour des territoires durables, soutenables et résilients. 2017/11 Voir le document

Le rôle de l’architecte dans la loi MOP – VIDEO

Cette vidéo de l’UNSFA souhaite sensibiliser les collectivités locales de taille modeste sur la plus-value qu’apporte l’intervention de l’architecte dans les réalisations de projets publics, grâce à la loi MOP. 2017/11 Voir la vidéo

Un air sain chez soi

La pollution de l’air intérieur s’ajoute à la pollution de l’air ambiant : l’air des logements, et plus généralement de tous les locaux est plus pollué que l’air extérieur. La ventilation et l’aération sont donc essentiels pour évacuer les polluants et diminuer la pollution de l’air intérieur. Ce guide de l’ADEME fait le point sur les sources de pollution de l’air intérieur et les moyens pour les limiter : comment procéder, quels comportements adopter, quels équipements installer ? Guide pratique pour les particuliers 2017/09 Voir le document

Géothermie, pour chauffer et rafraîchir sa maison

Le sol, l’eau des nappes, stockent de l’énergie dispensée par le soleil. Capter cette énergie pour la rendre utilisable, s’en servir pour chauffer ou refroidir les habitations, c’est possible grâce à un système de captage des calories du sol et à une pompe à chaleur géothermique. Guide pratique pour les particuliers 2017/11 Voir le document

Référentiel d’évaluation AEU2 pour la planification urbaine

Ce document propose aux maîtres d’ouvrage une série de questionnements qui conviennent d’être posés afin de garantir une bonne adaptation de la démarche à son contexte territorial et politique, dans un souci de d’efficacité de l’application de l’AEU2. Ce guide méthodologique est également construit à destination des techniciens, AMO et opérateurs de la planification. Il met à disposition des fiches techniques et des indicateurs. ADEME 2017/10 Voir le document

Prise en compte de la biodiversité dans les projets communaux et intercommunaux : retour d’expériences

Au sein du réseau BRUDED, plusieurs collectivités ont décidé de passer d’une biodiversité « subie » à une biodiversité « choisie », faisant ainsi de la protection de la biodiversité une priorité et un atout pour leur attractivité :
- via des outils d’inventaire et de planification (trame verte et bleue dans les PLU, PLUi, SCoT, Atlas de la Biodiversité Communale),
- en prenant en compte les enjeux liés à la biodiversité dans les différents projets mis en oeuvre : aménagements d’espaces publics, ZAC et lotissements, constructions…
- par la gestion et l’entretien des espaces publics
- par des engagements politiques forts et assumés… Voir le document

Des outils pour la mise en œuvre de la TVB

Ce cahier technique est destiné à accompagner les acteurs œuvrant en faveur de la préservation et de la remise en bon état des continuités écologiques. Il recense ainsi les outils mobilisables dans le cadre de la politique TVB ainsi que des références juridiques et des exemples de dynamiques partenariales transposables dans les territoires. AFB, 2017, 70 p. (Coll. « Cahiers techniques », n°91.) 2011/10 Voir le document

Mobilité durable : agir dans les territoires

Cette brochure propose aux collectivités, aux acteurs de la mobilité et de l’aménagement, des exemples concrets d’actions pour agir et innover. Son objectif ? Convaincre de l’intérêt et de la simplicité de développer la mobilité durable, donner des clés pour agir à coût réduit, inciter les collectivités à agir en conformité avec les engagements pris tant au niveau local que national, voire international, et faire part d’innovations et de pratiques exemplaires de collectivités normandes et d’autres régions. ARE 2017/10 2 documents en complément : « Ressources » & « Annuaire des acteurs normands » Voir le document

Adaptation au changement climatique

Les actions d’adaptation documentées ici s’appuient soit sur les services écosystémiques et ressources naturelles, soit sur l’aménagement, les infrastructures et les bâtiments, ou encore sur une nouvelle organisation et gouvernance. Chaque fiche analyse en quoi l’action contribue à l’adaptation au changement climatique, quels en ont été les bénéfices pour le porteur de projet et les enseignements utiles pour les acteurs devant faire face aux mêmes enjeux d’adaptation au changement climatique. ADEME 2017/10 Voir le document